Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons
que :

Le présent site web est édité par : Marie-Noëlle DEVERRE, 61000 Alençon.

Adresse de courrier électronique : deverremarienoelle@gmail.com

Le directeur de la publication de ce site  internet est Marie-Noëlle DEVERRE.

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est :
OVH SAS, 140 Quai du Sartel 59100 Roubaix. N° de SIRET : 424 761 419 00011

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter. L'utilisateur de ce site internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L'utilisateur de ce site internet reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

Nous mettons tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations disponibles mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site. Les informations fournies par ce site le sont à titre indicatif.

L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, d'interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

L'utilisateur dispose également d'un droit d'opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu'un droit d'opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

L'ensemble de ces droits s'exerce auprès de Marie-Noëlle DEVERRE par courrier.

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, aucun cookie n'est installé sur son logiciel de navigation.

Les utilisateurs de ce site internet sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

La structure générale ainsi que les textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Marie-Noëlle DEVERRE. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de Marie-Noëlle DEVERRE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Tout litige en relation avec l'utilisation de ce site est soumis au droit français.
L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Caen.